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Le site smart-iptv.shop est édité par :
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- Numéro d’immatriculation : [À COMPLÉTER — RC / ICE si société marocaine, SIREN / SIRET si société française]
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2. Nous contacter
- E-mail : Contact@Smart-iptv.shop
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3. Hébergement
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4. Propriété intellectuelle
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Les marques, logos et noms de produits cités sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont mentionnés à titre purement informatif, notamment pour indiquer la compatibilité technique des applications et appareils.
5. Nature du service
Smart-IPTV commercialise des abonnements donnant accès à un service de diffusion de contenus par protocole Internet (IPTV). Le service est fourni sous forme d’identifiants de connexion transmis par voie électronique après paiement.
Le client est seul responsable de l’usage qu’il fait du service ainsi que du respect de la réglementation applicable dans son pays de résidence.
6. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site et la disponibilité du service. Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée en cas d’interruption liée à la connexion Internet du client, à son matériel, ou à un cas de force majeure.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Droit applicable
[À COMPLÉTER — droit applicable et juridiction compétente, à définir avec un conseil juridique selon le pays d’établissement de la société.]